Termes et conditions

Dernière mise à jour: Juillet 2014

Cette traduction des Conditions générales est destinée à aider nos membres français à comprendre les règles de notre site. Néanmoins vous devez accepter nos Conditions générales anglaises avant de pouvoir utiliser le site. Tous les litiges seront tranchés et résolus en vertu des lois du Royaume-Uni.

IMPORTANT : L’acceptation des présentes conditions générales suffit à former un contrat juridiquement contraignant. Il est par conséquent important de lire ces conditions générales attentivement.

Si vous n’acceptez pas une partie des conditions, ou si le contenu de Recon est illégal dans le territoire où vous résidez actuellement, veuillez ne pas poursuivre la visite ni tenter d'accéder à Recon.

Interprétation
Les intitulés ne font pas partie de ces conditions générales et n’affectent pas leur interprétation.

Dans les présentes conditions générales, « vous » désigne le membre ou l’utilisateur et « nous » désigne T101 Limited. Nous détenons et exploitons exclusivement le site Internet Recon et les applications mobiles associées (« Recon »).

Concernant les sites, vous devez savoir que ces conditions s’appliquent de façon identique que les produits ou services soient consultés via un navigateur de bureau, un navigateur mobile, un téléphone portable, une tablette ou tout autre appareil numérique.

Avertissement « contenu pour adulte » et condition d’âge de l’utilisateur
Les sites sont destinés à des adultes âgés de 18 ans ou plus. Les personnes ayant moins de 18 ans, prétendant avoir plus de 18 ans ou sollicitant des personnes ayant moins de 18 ans seront supprimées de Recon et leur utilisation ultérieure sera bloquée.

Le contenu de Recon peut avoir un caractère homosexuel et contenir du texte et des images sexuellement explicites.

Vous reconnaissez que ce type de contenu ne heurte pas votre sensibilité. Nous ne sommes pas tenus de supprimer le contenu qui heurte votre sensibilité mais le ferons s’il enfreint notre propre politique de contenu ou les lois du Royaume-Uni relatives à l’obscénité.

Cotisations d’adhésion
L’adhésion ordinaire est gratuite. Les montants des cotisations de l’adhésion Premium sont indiqués sur Recon. Si vous êtes un Membre Premium, vous devez payer les cotisations de renouvellement avant l’expiration de votre adhésion actuelle en livres sterling, en dollars américains ou en euros. Si vous ne payez pas à temps, votre adhésion Premium sera rétrogradée en adhésion ordinaire jusqu’à ce que vous ayez payé vos cotisations d’adhésion. L’adhésion n’est pas transférable entre les profils.

Paiement des cotisations d’adhésion

Site Internet Recon.com et application pour androïdes Recon X

Si vous achetez un compte Premium via la version Internet de Recon ou l’application Android Recon X, vous consentez à payer, au moyen d’une carte de crédit valide (ou d’un autre mode de paiement que nous pouvons accepter le cas échéant) les cotisations d’adhésion d’un montant indiqué sur Recon. Le débit apparaîtra sur votre carte de crédit sous les noms : RECON.COM ou T101 LIMITED. Vous recevrez un récépissé par courriel pour tout débit sur votre carte à la date où le paiement est débité.

Application iPhone Recon disponible via iTunes

Si vous achetez un compte via l’application Recon pour iPhone, vous serez facturé par Apple à partir de votre compte iTunes. Veuillez consulter les conditions générales de iTunes pour toutes autres informations et conditions par lesquelles vous pourriez être lié.

Vous consentez à nous fournir des informations exactes, précises et complètes telles que requises par le processus de souscription ou d’enregistrement, y compris vos coordonnées : nom officiel, adresse, code postal, adresse e-mail et informations de facturation applicables (par ex. numéro de carte de crédit et date d’expiration) et à nous permettre de transmettre ces informations à un opérateur tiers de carte de crédit aux fins exclusives de vérifier les informations que vous fournissez et de débiter votre carte de crédit.

Facturation récurrente

Site Internet Recon.com et application pour Android Recon X

Si vous choisissez l’option de facturation récurrente, le compte Premium vous sera facturé sur une base récurrente, chaque période d'adhésion correspondant à la durée choisie. Une fois que cette durée a expiré, vous serez facturé pour la même période, à moins de nous informer au moins 48 heures avant le début de la période de reconduction en question. Vous pouvez nous notifier votre souhait d’annuler votre adhésion à tout moment 48 heures avant la période de reconduction concernée en visitant l’onglet « Adhésion » sur le site Internet ou l’application Recon X et en cliquant sur « annuler mon option de facturation récurrente » dans « Éditer Mon Compte ». En cas de problème, veuillez demander de l’aide par courriel à l’adresse support@recon.com.

Vous consentez à ce que nous puissions facturer la carte de crédit (ou autre forme de paiement, le cas échéant) dont vous nous avez donné les informations pour les paiements récurrents. Dans l’éventualité où nous ne pourrions facturer votre carte de crédit, nous nous réservons le droit de suspendre ou de cesser votre adhésion à notre absolue discrétion.

Si vous devez changer vos informations bancaires, veuillez visiter l’onglet « Adhésion » du site Internet ou de l’application. Si vous avez besoin d’aide, veuillez contacter notre équipe assistance clientèle à support@recon.com.

Application iPhone Recon disponible via iTunes

Si vous choisissez l’option de facturation récurrente, le compte Premium vous est facturé sur une base récurrente, chaque période d'adhésion correspondant à la durée choisie. Une fois que la période récurrente a expiré, vous serez facturé pour la même période, à moins de nous informer au moins 48 heures avant le début de la période de reconduction en question.

Si vous souhaitez annuler votre adhésion, allez sur la page « Gestion des abonnements aux applications » de l’App Store sur votre appareil iOS.

Votre droit d’annulation en vertu des Consumer Contracts Regulations 2013 (règles des contrats du consommateur 2013)

Cette section vous concerne si vous êtes un « consommateur » tel que défini dans les Consumer Contracts (Information, Cancellation and Additional Payments) Regulations 2013.

Vous avez le droit d’annuler votre contrat d’abonnement Premium dans les 14 jours à dater de votre commande (« période d’annulation »). Vous pouvez annuler votre contrat en nous écrivant un courriel à support@recon.com.

Si vous annulez votre compte Premium pendant la période d’annulation, nous vous rembourserons l’ensemble de vos paiements. Il est néanmoins entendu que vous ne serez pas remboursé de vos paiements attribuables aux jours durant lesquels vous avez eu accès au compte Premium.

Tous les remboursements seront effectués dans les 14 jours et au moyen des mêmes modes de paiement que vous avez utilisés pour les transactions initiales, sauf accord exprès de votre part.

Si vous demandez une mise à jour de profil immédiate, vous reconnaissez que même si vous annulez votre compte Premium au cours de la période d’annulation, vous serez quand même facturé pour la durée pour laquelle vous avez bénéficié de votre compte Premium.

Conseils pour des rencontres plus sûres (conseils de sécurité)
Notre site web propose le divertissement et l’exploration de votre sexualité dans un environnement convivial. Vous êtes responsable de votre propre sécurité – nous ne pouvons pas accepter la responsabilité de votre sécurité personnelle, en aucune circonstance. Néanmoins, nous sommes attachés à ce que nos utilisateurs s’amusent en toute sécurité. Veuillez par conséquent lire nos Conseils pour des rencontres plus sûres. Ces conseils visent votre protection et sont des conseils pratiques pour améliorer votre sécurité. Néanmoins, veuillez noter que rien de ce que nous disons ne peut complètement vous protéger et vous devez donc exercer votre propre jugement en rencontrant les gens et en choisissant les activités auxquelles vous participez.

Veuillez noter que nous ne nous renseignons pas sur les antécédents de nos membres ou utilisateurs. Nous vous conseillons donc d’être prudent lorsque vous partagez vos informations personnelles avec d’autres membres. Nous déclinons toute responsabilité si des informations affichées sur le profil d’un membre sont fausses ou mensongères.

Conduite des membres sur Recon
Les membres ne doivent pas :

  • publier, envoyer, envoyer par email, stocker, télécharger sur serveur, ou associer tout matériel ou contenu qui est ou peut être insultant, illégal, illicite ou discriminatoire contre la race, le groupe ethnique, le sexe, le handicap, la religion, les croyances, l’orientation sexuelle ou toutes autres préférences de toutes personnes ;

  • gêner la jouissance de Recon par autrui ;

  • se faire passer pour une autre personne ou présenter à tort ou présenter de manière inexacte vos relations avec une personne ;

  • créer plus d’un profil sur Recon : les profils multiples ne sont pas permis et si vous êtes reconnu avoir créé des profils multiples nous résilierons votre adhésion immédiatement sans remboursement des cotisations d’adhésion ;

  • utiliser les sites pour promouvoir des biens ou services sans notre consentement écrit ;

  • télécharger vers les serveurs de Recon ou faire quoi que ce soit qui viole ces conditions générales ;

  • copier, modifier, créer une œuvre dérivée de, inverser la conception ou assembler ou porter atteinte à nos droits en rapport avec n’importe lequel de nos logiciels ;

  • tenter d’accéder à tout espace de Recon auquel vous n’êtes pas autorisé ou accéder à notre système sans notre consentement écrit ;

  • faire quoi que ce soit qui affecte matériellement (ou peut matériellement affecter) la fonctionnalité de nos systèmes ;

  • utiliser Recon à des fins commerciales ou lucratives ; ou

  • utiliser une adresse électronique temporaire ou jetable sur leur compte. Les adresses électroniques doivent être valides et tenues à jour.

Si vous téléchargez ou utilisez notre logiciel, sous forme de produit logiciel autonome, d’application ou de module complémentaire pour votre navigateur, vous acceptez que, de temps à autre, le logiciel télécharge et installe nos mises à niveau, nos mises à jour et nos nouvelles fonctionnalités afin d’améliorer, de perfectionner et de mettre au point le logiciel.

Vous ne pouvez pas modifier, créer une œuvre dérivée de, décompiler ou tenter, de quelque manière que ce soit, d’extraire notre code source, sauf autorisation expresse sous licence à code source libre ou notre autorisation écrite expresse.

Nous nous réservons le droit de (sans avis ou justification à notre absolue discrétion mais sans que nous ne soyons obligés d’exercer aucun droit) :

  • d’enlever ou de modifier tout matériel que vous transférez sur le serveur de Recon ;

  • annuler votre adhésion à tout moment - les cotisations ne sont pas remboursées à moins que nous ne soyons pas à même de justifier l’annulation ;

  • retirer Recon dans son intégralité si la loi l’exige (dans ce cas, nous vous remboursons au prorata les cotisations d’adhésion que vous avez payées) ;

  • lire vos messages vers et des autres membres et copier tous ces messages qui peuvent être des preuves de violation (si nous croyons raisonnablement que vous, ou un autre membre avec lequel vous êtes en contact, avez violé nos conditions générales) - normalement nous le ferons seulement si nous recevons une plainte d’un autre membre. Nous pouvons également surveiller le contenu des messages privés que les membres s’envoient afin d’identifier les spammeurs/escrocs et quiconque tente d’utiliser des profils en double ;

  • Imposer des limites aux utilisations excessives des systèmes.

Mot de passe
En devenant membre vous choisissez votre nom d’utilisateur et votre mot de passe. Vous ne devez pas divulguer votre mot de passe à quiconque et devez être informé que nous ne vous le demanderons jamais autrement qu’en vous connectant à Recon et quiconque vous demande de le produire doit être considéré comme le faisant à des fins malveillantes. Vous êtes responsable de tous les actes commis sous votre nom d’utilisateur et donc des actes de quiconque à qui vous donnez votre mot de passe en violation de ces conditions générales. 

Déclaration de toute utilisation abusive de Recon
Nous demandons votre aide dans le maintien des normes élevées de Recon et des communautés en son sein en nous notifiant immédiatement tout matériel ou communications qui violent ces conditions ou qui sont, ou semblent être, illégaux. Souvenez-vous que, bien que Recon nous appartienne, ils doit également vous satisfaire. Vous pouvez nous signaler toute violation présumée à support@recon.com ou via l’onglet « Aide » de votre appareil.

Politique de confidentialité
Notre politique de confidentialité s’applique à toutes les données personnelles que vous nous soumettez.

Usage personnel exclusivement
Tout matériel sur les sites est strictement réservé à un usage personnel et ne doit en aucune circonstance être utilisé par un utilisateur à des fins commerciales ou être utilisé d’une manière diffamatoire ou dérogatoire. Nous déclinons toute responsabilité en cas de perte de bénéfices, de diminution du chiffre d’affaires, d’interruption des activités commerciales ou de perte d’opportunité commerciale.

Nous sommes les propriétaires ou titulaires de la licence de tous les droits de propriété intellectuelle sur Recon, et sur ce qui y est publié. Ces œuvres sont protégées par les lois et traités sur les droits d’auteur en vigueur à travers le monde. Tous ces droits sont réservés.

Vous pouvez imprimer une copie et télécharger des extraits de toutes les pages de Recon pour votre usage personnel et vous pouvez attirer l’attention de tiers au sein de votre organisation sur les éléments publiés sur Recon.

Vous ne devez pas, de quelque façon que ce soit, modifier les copies papier ou numériques que vous avez imprimées ou téléchargées de notre site, et vous ne devez utiliser aucune illustration, photographie, vidéo ou séquence audio, ou tout graphique séparément du texte qui lui est attaché.

Notre statut d’auteur ou celui d’un collaborateur identifié comme auteur du matériel sur Recon doit être reconnu en tout temps.

Vous ne devez en aucun cas utiliser ce que vous trouvez sur notre site à des fins commerciales, sans avoir obtenu de notre part ou de celle de nos concédants la licence vous y autorisant.

Si vous imprimez, copiez ou téléchargez toute partie de Recon en violant les présentes conditions d’utilisation, votre droit d’utilisation de notre site cessera immédiatement, et vous devrez, si nous le souhaitons, nous retourner ou détruire toute copie de contenu que vous aurez faite.

Vous acceptez également de ne pas collecter d’information ou de contenu à propos des membres, ou d’accéder à notre site d’une quelconque autre façon par des mécanismes automatisés (tels que des robots collecteurs de mails, robots, araignées ou racleurs d'écran sans notre autorisation écrite préalable.

Vos garanties concernant le matériel téléchargé
Vous garantissez que tout matériel que vous transférez vers les serveurs de Recon :

  • est véridique, exact et à jour (et vous consentez à le maintenir tel quel à tout moment) ;

  • est votre propre création/propriété ou que vous avez consenti à le télécharger sur Recon et dans tous les cas, que le téléchargement du matériel vers le serveur ne viole pas les droits de propriété intellectuelle de tiers ;

  • n’est pas diffamatoire, illégal, illicite, insultant ou discriminatoire en aucune manière ;

  • a été traité par un logiciel de contrôle de virus à jour et déclaré exempt de tous virus, vers, Trojan ou autre appareil ou effet similaire qui modifie ou peut modifier le fonctionnement de l’un de ces sites ou de tout système informatique à tout moment ;

  • ne prône pas la violence ;

  • ne prône pas la discrimination fondée sur la race, le sexe, la religion, la nationalité, le handicap, l’orientation sexuelle ou l’âge ;

  • n’enfreint aucun droit d’auteur, aucun droit relatif aux bases de données ou aux marques déposées de tout tiers ;

  • n’induit personne en erreur ;

  • n’est pas téléchargé en violation d’une obligation légale envers une tierce partie, telle qu’une obligation contractuelle ou une obligation de confidentialité ;

  • ne prône aucune activité illégale ;

  • ne menace pas, ne viole pas et ne porte pas atteinte à la vie privée d’autrui, ou ne provoque pas de nuisances, de perturbations ou d’anxiété inutile ;

  • ne harcèle pas, ne contrarie pas, ne gêne pas, n’inquiète pas ou n’ennuie pas tout tiers ;

  • ne sera pas utilisé pour usurper l’identité de quiconque ou pour fausser votre identité ou votre relation avec une personne ;

  • ne donnera pas l’impression qu’il provient de nous, si ce n’est pas le cas.

Tout contenu que vous téléchargez sur le site sera considéré comme non confidentiel et non exclusif, et nous avons le droit de l’utiliser, de le copier, de le distribuer et de le communiquer à des tiers pour quelque raison que ce soit.

Nous avons également le droit de révéler votre identité à tout tiers qui affirme que les éléments que vous publiez ou téléchargez sur Recon violent ses droits de propriété intellectuelle ou son droit à la vie privée.

Nous ne serons pas tenus responsables envers vous ou envers de quelconque tiers du contenu ou de l’exactitude d’une information quelconque publiée par vous ou par un autre membre de Recon.

Votre indemnité
Vous consentez à nous indemniser (à rembourser toutes dettes, frais et dépenses réellement encourus) contre tous frais, demandes, dettes ou dépenses découlant de la violation de ces conditions générales, et à continuer de nous indemniser à tout moment.

Surveillance du contenu
Bien que nous ne surveillions pas activement les soumissions sur Recon ou le contenu publié par les utilisateurs et n’en assumions pas la responsabilité ou l’engagement, la soumission et le contenu publié peuvent être soumis à un contrôle et à une surveillance en temps réel (surtout concernant des images pouvant être partagées sur les profils des membres). Nous nous réservons le droit de modifier ou de supprimer du contenu sans justification. En particulier, nous pouvons le faire si nous recevons une plainte sur le contenu, si nous pensons que le contenu est inopportun, viole la loi, contient du contenu politique ou viole de toute manière ces conditions générales.

Veuillez noter qu’en raison des limitations de contenu sur certaines plateformes d’applications mobiles, certains éléments de Recon ne sont pas disponibles, indépendamment du statut de membre.

Propriété des marques etc. sur Recon
Les marques, logos, noms et images affichés sur ce site web sont les marques déposées ou non déposées de la société ou sous licence de celle-ci. Sauf disposition contraire expresse, rien sur Recon ne confère de quelconque licence ou droit d’utiliser toute marque commerciale affichée sur Recon sans notre accord préalable écrit ou celui du détenteur des marques commerciales concernées.

Temps d’arrêt
Nous pouvons être amenés occasionnellement à exécuter une maintenance de réseau nécessaire et/ou des mises à niveau des services. Ces périodes de temps spécifiques sont désignées « fenêtres de maintenance prévue ».

Dans le cas de projets d’interruption du service lors d’une fenêtre de maintenance prévue, nous essayons de donner un avis préalable de 24 heures à nos membres, de la fenêtre de maintenance prévue.

Les membres doivent être avisés qu’à tout moment, nous pouvons exécuter une maintenance d’urgence si nécessaire, pour préserver l’intégrité globale des services, sans avis et sans indemnisation pour ces activités.

Navigateurs
Nous supportons la plupart des navigateurs grand public actuellement utilisés. Toutefois, nous ne pouvons pas garantir que le navigateur spécifique que vous utilisez sera en mesure d’afficher correctement Recon et toutes ses fonctionnalités. Veuillez vous reporter à notre section Aide pour une liste complète des navigateurs supportés.

Droit de modifier ou de suspendre tout site, service ou toute fonctionnalité
Nous nous réservons le droit de modifier ou de suspendre tout service ou fonctionnalité à tout moment sans notification ou explication préalable.

Droits sur le contenu du site web
Nous détenons ou contrôlons tous les droits, y compris droits d’auteur et de la base de données, sur Recon et son contenu. Nous conservons tous droits d’auteur, droits de base de données et autres droits de propriété intellectuelle dans le matériel contenu sur ou en rapport avec Recon (hormis les images que vous pouvez télécharger sur Recon) et vous ne pouvez copier, reproduire, télécharger, republier, extraire, diffuser, transmettre, afficher, modifier ou réutiliser tous matériels sur Recon à toute autre fin.

Liens vers Recon

Vous pouvez établir des liens vers n’importe quelle page visible sur Recon, à condition de le faire d’une manière qui est juste et légale et de ne pas nuire à notre réputation ou profiter de celle-ci. Vous ne pouvez cependant pas établir de lien de nature à suggérer une quelconque forme d’association, d’approbation ou de soutien de notre part, alors qu’il n’y en a aucun.

Notre site ne doit pas être affiché dans un cadre sur un autre site. Nous nous réservons le droit d’annuler sans préavis l’autorisation d’établir un tel lien. Votre site Internet ne devrait pas afficher de contenu déplaisant, outrageant ou controversé, qui enfreint les droits de propriété intellectuelle ou tout autre droit de tout tiers ou qui ne respecte pas l’ensemble des lois et réglementations en vigueur. Nous nous réservons le droit d’annuler sans préavis l’autorisation d’établir un tel lien.

Si vous souhaitez utiliser du matériel figurant sur Recon d’une autre manière non spécifiée ci-dessus, veuillez en faire la demande par courriel à support@recon.com.

Exclusion de responsabilité pour des sites web liés
Alors que nous attachons une attention raisonnable à la sélection des sites web auxquels nous sommes liés, nous ne contrôlons pas leur contenu, leur format ou leur disponibilité. Par conséquent :

  • nous ne donnons pas de garanties, d’approbations ou de recommandations en rapport avec tous les produits ou services mentionnés ou toutes les déclarations contenues sur tous les sites de tiers ;

  • nous rejetons toute responsabilité pour tout contenu que vous rencontrez, ou tout événement susceptible de se produire dès que vous êtes transféré hors de ce site web et nous ne sommes pas responsables envers vous ou quiconque de tous dommages ou autres préjudices de type quelconque encourus par la visite d’un site lié.

Exclusion de responsabilité pour le contenu de Recon
Vous acceptez, alors que nous prenons toutes mesures pour veiller à la véracité et l’exactitude des informations sur les sites, que nous ne soyons pas responsables de toute information fausse, inexacte, publiée par nous ou un membre, et il vous est conseillé de vérifier indépendamment ces informations avant de vous y fier. Nous n’assumons également aucune responsabilité pour toute information mensongère publiée par d’autres membres, et il vous est donc conseillé de procéder avec précaution dans vos relations avec les autres membres.

Exclusion de responsabilité pour virus, etc.
Alors que nous prenons toutes précautions raisonnables pour protéger Recon et ses utilisateurs contre les vers, virus et autre matériel dommageable, avant de télécharger ou utiliser tout matériel potentiellement dommageable sur Recon, il vous est conseillé de veiller à ce que vos systèmes soient équipés d'un logiciel antivirus à jour et que le logiciel contrôle la sécurité de tout matériel. Par conséquent, nous n’acceptons aucune responsabilité de quelconques défauts, virus ou autres éléments nuisibles qui pourraient être contenus dans n'importe quelle zone de Recon.

Il est interdit d’utiliser notre site à des fins abusives en y introduisant volontairement des virus, des chevaux de Troie, des vers informatiques, des bombes logiques ou tout autre programme malveillant ou technologiquement nuisible. Il est interdit d’essayer d’accéder à Recon, au serveur hébergeant Recon ou à tout serveur, ordinateur ou base de données connecté à Recon sans y être autorisé. De même, toute attaque par déni de service ou attaque par déni de service distribué sur notre site est interdite. La violation de cette disposition constitue une infraction pénale en vertu du Computer Misuse Act 1990 (loi sur l’utilisation abusive de l’informatique). Nous signalerons toute violation de ce type aux autorités répressives compétentes et nous coopérerons avec ces autorités en leur révélant votre identité. Si vous êtes l’auteur d’une infraction de ce type, votre droit d’utilisation de notre site cessera immédiatement.

Exclusion de responsabilité pour préjudice
Dans la mesure permise par les lois applicables, aucune responsabilité n’est acceptée pour tout préjudice ou dommage ou préjudice d’utilisation direct, indirect ou accessoire, de données, d’opportunité d’affaires ou de profits, par action contractuelle, négligence ou autre action délictueuse, résultant néanmoins de l’accès et l’utilisation de Recon et des informations ainsi que du matériel contenu (mais pour lever toute ambiguïté cette clause n’exclut pas la responsabilité pour décès, dommage corporel, fraude ou fausse déclaration).

Veuillez noter que nous déclinons toute responsabilité pour les dommages subis de quelque manière que ce soit si vous téléchargez l’application Recon X depuis une source autre que le site Internet recon.com, et l’application Recon pour iPhone depuis une source autre que l’iTunes Store.

Cessation des droits d’utilisation de Recon
L’autorisation d’un utilisateur à utiliser Recon cesse automatiquement sans préavis si l’utilisateur s’abstient de respecter ces conditions. À la cessation, l’utilisateur doit cesser toute utilisation de Recon.

Droit de modifier les présentes conditions
Nous pouvons à tout moment réviser ces conditions en publiant des modifications sur Recon. L’utilisation continue de ce site après publication des modifications constitue votre acceptation des conditions modifiées. Si vous choisissez de ne pas accepter les conditions modifiées et êtes un membre payant une cotisation, nous vous restituerons sur demande une proportion juste (liée au temps non expiré de votre adhésion) de la cotisation d’adhésion.

Lois applicables
Ces conditions sont régies et interprétées en conformité avec les lois anglaises. Si une quelconque condition est tenue pour illégale, nulle ou non exécutoire pour toute raison, cette disposition sera réputée séparable et n’affectera pas la validité et le caractère exécutoire des conditions restantes. Vous consentez à vous soumettre à la compétence non exclusive des tribunaux anglais.